Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSANCY
Dervillé-Fevre

Numéro de dépôt :
949906
Date de dépôt :
19/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MUSANCY

Déposée le 19 mars 1976 par Dervillé-Fevre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MUSANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Dervillé-Fevre domicilié(e) (soc. an.), 92-94, rue Petit, Paris. - France.

La marque MUSANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MUSANCY est expirée depuis le 19 mars 1986.

Dervillé-Fevre a également déposé les autres marques suivantes : BROUSSES , LACOME , REVETEMENT SOLIDAIRE PROCEDE FEVRE , CHANTEUIL , VALREUIL , HAUTEROCHE , VAURION , RIDEAU PIERRE , BAUMONT , TERVOUX


Dervillé-Fevre - (soc. an.), 92-94, rue Petit, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-506

Toutes pierres naturelles taillées ou non, marbres et autres matériaux pour la construction, la décoration et la sculpture.